Accueil marques.expert
/
Marques déposées par element-terre
/
écoproduit
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

écoproduit
element-terre, EI

Numéro de dépôt :
3880319
Date de dépôt :
08/12/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
écoproduit de element-terre

Présentation de la marque écoproduit

Déposée le 8 décembre 2011 par element-terre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « écoproduit »

Le déposant est element-terre, EI domicilié(e) 22 rue de la bouteillerie - 81170 - cordes sur ciel - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, element-terre, M. philippe liboureau domicilié(e) 22 rue de la bouteillerie - 81170 - cordes sur ciel - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19 37 42

element-terre a également déposé les autres marques suivantes : Bâtiment biosourcé , bâtiment biosourcé , matériau biosourcé , écoprocédé


element-terre, EI - 22 rue de la bouteillerie - 81170 - cordes sur ciel - France


element-terre, M. philippe liboureau - 22 rue de la bouteillerie - 81170 - cordes sur ciel - France


Publication - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-52

Inscription le 24 octobre 2012 - Rejet total n°587511 - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-10-24

Inscription le 24 octobre 2012 - Rejet total n°587510 - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-10-24

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;

Matériaux de construction non métalliques ; monuments non métalliques ; Constructions non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; bois de construction ; bois façonnés ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; Informations en matière de construction ; Supervision (direction) de travaux de construction ; Maçonnerie ; Travaux de plâtrerie ou de plomberie ; Travaux de couverture de toits ; Services d'étanchéité (construction) ; Démolition de constructions ; Désinfection ; Dératisation ; Construction navale ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure ; Label privé et nom de marque délivrés aux seuls matériaux utilisés dans le bâtiment et la construction respectant l'environnement et la santé humaine ; Label étendu à la construction dans son ensemble selon les classes déposés.